Les Délibérations

MARS  Conseil du 25  
  Délibération 3 Vote du Compte de Gestion
  Délibération 4 Vote du Compte Administratif 
  Délibération 5 Affectation des résultats de Fonctionnement 2021 
  Délibération 6 Vote du taux des taxes directes locales 2022 
  Délibération 7 Vote du Budget Primitif 2022 
Février Conseil du 4  
  Délibération 1 DFCI, demande d’aide au titre du Programme de Développement Rural Rhône-Alpes. 
  Délibération 2 DECI, suites à donner sur financement des travaux + Etude au titre de la DETR 2022.

NOVEMBRE Conseil du 29  
  Délibération 40  DFCI, programmation chemins 2022 : choix de l’entreprise
OCTOBRE Conseil du 28  
  Délibération 34 Convention concordante entre la CCBDP et la commune pour les travaux de voierie d’intérêt communautaire, programme 2021-2023.
  Délibération 35 Demande de subvention auprès du Département pour la voierie communale dégradée en raison des orages.
  Délibération 36 Demande subvention au titre du Programme de Développement Rural (PDR) de Rhône-Alpes au titre de la prévention des dommages causés aux forêts par les incendies.
  Délibération 37 Demande de subvention auprès du Département pour le financement de l’étude du Schéma Directeur de la Défense Extérieure contre l’Incendie (SDDECI).
  Délibération 38 Adhésion Pôle Archives – Numérisation et RGPD (Régime de protection des données) avec le Centre de Gestion de la Drôme.
  Délibération 39  Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Drôme. 
SEPTEMBRE Conseil du 27  
  Délibération 29 Attributions Subventions diverses Associations 2021
  Délibération 30 Attributions subventions Associations “Amis du cinéma” & “Sérénades en Baronnies”
  Délibération 31 Attributions subventions Associations “Intervalle” & “Tilleul en Baronnies”
  Délibération 32 Attribution subvention “Chantiers Funambules”
  Délibération 33 Attribution Subventions “AICA” & “Abricots des Baronnies”
JUIN Conseil du 25  
  Délibération 23 Rapport de la Chambre des Comptes sur contrôle des comtes et gestion du syndicat RAO
  Délibération 24 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 1, électricité
  Délibération 25 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 1, téléphone
  Délibération 26 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 2, électricité
  Délibération 27 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 3, électricité
  Délibération 28 Esthétique et sécurisation des réseaux électriques & téléphoniques – Tranche 3, téléphone
MAI Conseil du 11  
  Délibération 14 Décision modificative n°1
  Délibération 15 Transfert compétence PLU à la CC-BDP
  Délibération 16 Adhésion à CAUE
  Délibération 17 Convention avec CAUE
  Délibération 18 Convention commune/CC-BDP sentiers de randonnées.
  Délibération 19 Travaux aménagement à la carrière
  Délibération 20 Travaux débroussaillage chemins communaux
  Délibération 21 Dotation voierie CC-BDP
  Délibération 22 Transfert chemin Pré Chauvin dans voierie CC-BDP
Avril Conseil du 7  
  Délibération 07 Vote du Compte de Gestion
  Délibération 08 Vote du Compte Administratif
  Délibération 09 Compte de Résultats
  Délibération 10 Vote du taux des taxes locales
  Délibération 11 Créances douteuses
  Délibération 12 Vote du Budget
  Délibération 13 ADN – Vote sur convention cadre CCBDP/Commune
MARS Conseil du 5   
  Délibération 04 Décision à prendre sur la modification de la mise en place du régime indemnitaire des agents territoriaux (RIFSEEP).
  Délibération 05 Décision à prendre sur échange de parcelles entre la commune et Marc DUMAS.
  Délibération 06 Décision à prendre sur convention entre la commune et ADN pour travaux fibre sur parcelles communales.
JANVIER Conseil du 26  
  Délibération 01 Modification du parcellaire cadastral pour remise en ordre de la voierie communale
  Délibération 02 Restauration porte église, nouvelle demande de subventions
  Délibération 03 Création du poste d’adjoint technique territorial 

Janvier Février  

Délibération _01

(Convention complémentaire santé)

 Délibération _02 Vote du Compte de Gestion
  Délibération _03 Vote du Compte Administratif
  Délibération _04 Affectation du Résultat
  Délibération _05 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier
  Délibération _06 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier – A 353
  Délibération _07 Projet porte église 
     
MAI 25 mai – Election du Maire et des Adjoints  
  Délibération 08 Élection du Maire
  Délibération 09 Création des 3 postes d’Adjoints
  Délibération 10 Élection des Adjoints
  Délibération 11 Indemnités de fonctions
  Délibération 12 Création des 6 commissions, des 6 postes de Vices présidents et désignation des Référents
  Délibération 13   Désignation des 2 Représentants de la commune pour élection Comité Syndical SDED
  Délibération 14 Désignation des 3 Représentants SIVOS
  Délibération 15 Avenants guinguette
JUIN  Conseil du 25 juin   
  Délibération 16  Mise à disposition des espaces communaux
  Délibération 17 Désignation Délégués RAO
  Délibération 18 Désignation des Délégués PARC
  Délibération 19 Désignation des membres de la commission des Impôts
  Délibération 20 Désignation des Référents Elus de Hameaux
  Délibération 21 Vote des taux des taxes directes locales
  Délibération 22 Dispenses poursuites pour les cotes inférieures à 30 €
JUILLET  Conseil du 10 juillet  Désignation des Électeurs commune élection Sénatoriales 27 septembre 2020
  Conseil du 17 juillet   
  Délibération 24 Indemnités de fonctions des conseillers municipaux
  Délibération 25 Budget primitif 2020
  Délibération 26 Suite désignation des membres de la CCID
  Délibération 27 Refus de participation au frais d’abattage du chêne chemin de milmande
  Délibération 28 Demande de classement de la commune en calamité agricole
SEPTEMBRE Conseil du 30 septembre   
  Délibération 29  Reversement dotation voierie 2020-CCBDP
  Délibération 30 Classement du chemin de la Croix dans voierie CCBDP
  Délibération 31 Travaux voierie Interco
  Délibération 32 Cession de la parcelle A353 à SCI Maître Amandier
  Délibération 33   Convention cadre pour la mise en oeuvre de la mission de coordination de la CCBDP
  Délibération 34 Validation du marché DECI
  Délibération 35 DFCI, choix de l’entreprise à retenir pour les travaux
  Délibération 36 Désignation du correspondant défense
NOVEMBRE Conseil du 20 novembre  
  Délibération 37 Transfert compétence PLU à la CC-BDP
  Délibération 38 Transfert pouvoir police du Maire en matière d’habitat
  Délibération 39 Acte constitutif de la régie municipale
  Délibération 40 Acte de nomination des régisseurs
  Délibération 41 Convention de raccordement frais de branchement assainissement
  Délibération 42 Demandes de subventions, restauration porte de l’église
  Délibération 43 Demande de subventions panneaux de signalisation
DÉCEMBRE Conseil du 18 Décembre  
  Délibération 44 Tarifs de location des salles communales
  Délibération 45

Délib Règlement de locations 

Le Règlement 
  Délibération 46

Délib Convention de mise à disposition

La Convention
  Délibération 47 Attribution globale des subventions associatives
  Délibération 48 Attribution subvention Syndicat du Tilleul
  Délibération 49  Attribution subvention Chantiers Funambules 
  Délibération 50 Attribution subvention AICA “La Déroute”
  Délibération 51 Attribution subvention Intervalle
  Délibération 52 Attribution subvention Les Amis du Cinéma
  Délibération 53 Attribution subvention Beauvoisin Jumelages
  Délibération 54 Refus attribution subvention Comité des Fêtes