Les commissions

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

Dès la première réunion du Conseil municipal, l’équipe en place a acté par délibération la mise en place des six Commissions ayant fait l’objet d’une présentation publique pré-électorale. La présence dans les commissions ou l’engagement citoyen en tant que Référent d’un hameau, sont les moyens mis en place par la nouvelle équipe municipale, pour répondre à l’exigence démocratique de participation citoyenne.  

En cliquant sur ce lien, vous aurez accès au bulletin vous permettant de vous inscrire à la ou les commissions de votre choix. Ce document vous permet également de proposer votre candidature en tant que Référent-e de hameau. 

6 COMMISSIONS

Commissions ouvertes

Commission « Finances & Budget municipal »

Référent, Vice-Président : Luc LUCIANO

Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2020

Commission « Vie Locale – Cadre de Vie »

Référent, Vice-Présidente : Chantal DUMAS

Commission « Agriculture – Développement activités économiques & professionnelles »

Référent, Vice-Président : Jean-Claude ARDISSON

Commission « Culture , Animations»

Référent, Vice-Président : Jean-Jacques CORNAND

Volets : relations avec Associations

Communication

Support d’informations et de communication

Compte rendu de la réunion du 29 septembre 2020

Commission « Transition écologique »

Référent, Vice-Président : Bruno BLAIN

Volets : Gestion des ressources naturelles (eau – électricité…)

Commission « Urbanisme – Aménagement communal »

Référent, Vice-Président : Jérôme MILLET

Volets : Environnemental

Entretien &Travaux (voieries-bâtiments…)

Compte rendu de la Commission du 23 septembre 2020 

Compte rendu de la Commission du 16 septembre 2020

AUTRES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS :

 Commission Communale des Impôts directs.

Conformément à l’article 1650 du code général des Impôts (CGI), une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune.

Il s’agit d’une commission obligatoire, présidée par le Maire. Il revient au Conseil municipal, par délibération, de proposer au Directeur Départemental/Régional une liste de 24 citoyens de la commune, à partir de laquelle il retiendra 6 Titulaires et 6 suppléants.

Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale. De plus amples informations sur le site internet : www.collectivites-locales.gouv.fr