Les commissions & Comptes rendus

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

Dès la première réunion du Conseil municipal, l’équipe en place a acté par délibération la mise en place des six Commissions ayant fait l’objet d’une présentation publique pré-électorale. La présence dans les commissions ou l’engagement citoyen en tant que Référent d’un hameau, sont les moyens mis en place par la nouvelle équipe municipale, pour répondre à l’exigence démocratique de participation citoyenne.  

En cliquant sur ce lien, vous aurez accès au bulletin vous permettant de vous inscrire à la ou les commissions de votre choix. Ce document vous permet également de proposer votre candidature en tant que Référent-e de hameau. 

6 COMMISSIONS

Commissions ouvertes

Commission « Finances & Budget municipal »

Référent, Vice-Président : Luc LUCIANO

Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2020

Commission « Vie Locale – Cadre de Vie »

Référent, Vice-Présidente : Chantal DUMAS

Réunion du 6 Février 2024Réunion du 22 septembre 2022Réunion du 23 septembre 2021

Réunion du 6 avril 2021

Réunion du 8 mars 2021

Commission « Agriculture – Développement activités économiques & professionnelles »

Référent, Vice-Président : Jean-Claude ARDISSON

Compte rendu de la réunion du 20 Janvier 2021

Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2020

Commission « Culture , Animations»

Référent, Vice-Président : Jean-Jacques CORNAND

Volets : relations avec Associations

Communication

Support d’informations et de communication

En application des règles sanitaires, la réunion prévue le 7 décembre 2020 a été reportée à une date non définie. 

Compte rendu de la réunion du 25 janvier 2024

Compte rendu de la réunion du 18 octobre 2023 Compte rendu de la réunion du 13 février 2023

Compte rendu de la réunion du 23 septembre 2022 – Compte rendu de la réunion du 30 Novembre 2021

Compte rendu de la réunion du 24 Août 2021 

Compte rendu de la réunion du 29 septembre 2020

Commission « Transition écologique »

Référent, Vice-Président : Bruno BLAIN

Volets : Gestion des ressources naturelles (eau – électricité…)

Compte rendu de la réunion du 16 Février 2022

Commission « Urbanisme – Aménagement communal »

Référent, Vice-Président : Jérôme MILLET

Volets : Environnemental

Entretien &Travaux (voieries-bâtiments…)

Compte rendu de la Commission du 18 Juillet 2023 

Compte rendu de la Commission du 20 Avril 2023  Compte rendu de la Commission du 3 mars 2023

Compte rendu de la Commission du 24 Octobre 2022

Compte rendu de la Commission du 2 février 2022

La réunion prévue le 30 novembre 2020 a été reportée au lundi 25 janvier 2021.

Compte rendu de la Commission du 26 octobre 2020

Compte rendu de la Commission du 23 septembre 2020 

Compte rendu de la Commission du 16 septembre 2020

AUTRES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS :

 Commission Communale des Impôts directs.

Conformément à l’article 1650 du code général des Impôts (CGI), une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune.

Il s’agit d’une commission obligatoire, présidée par le Maire. Il revient au Conseil municipal, par délibération, de proposer au Directeur Départemental/Régional une liste de 24 citoyens de la commune, à partir de laquelle il retiendra 6 Titulaires et 6 suppléants.

Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale. De plus amples informations sur le site internet : www.collectivites-locales.gouv.fr