Les Délibérations

Janvier Février  

Délibération _01

(Convention complémentaire santé)

 Délibération _02 Vote du Compte de Gestion
  Délibération _03 Vote du Compte Administratif
  Délibération _04 Affectation du Résultat
  Délibération _05 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier
  Délibération _06 Échange parcelles Commune/SCI Maître Amandier – A 353
  Délibération _07 Projet porte église 
     
MAI 25 mai – Election du Maire et des Adjoints  
  Délibération 08 Élection du Maire
  Délibération 09 Création des 3 postes d’Adjoints
  Délibération 10 Élection des Adjoints
  Délibération 11 Indemnités de fonctions
  Délibération 12 Création des 6 commissions, des 6 postes de Vices présidents et désignation des Référents
  Délibération 13   Désignation des 2 Représentants de la commune pour élection Comité Syndical SDED
  Délibération 14 Désignation des 3 Représentants SIVOS
  Délibération 15 Avenants guinguette
JUIN  Conseil du 25 juin   
  Délibération 16  Mise à disposition des espaces communaux
  Délibération 17 Désignation Délégués RAO
  Délibération 18 Désignation des Délégués PARC
  Délibération 19 Désignation des membres de la commission des Impôts
  Délibération 20 Désignation des Référents Elus de Hameaux
  Délibération 21 Vote des taux des taxes directes locales
  Délibération 22 Dispenses poursuites pour les cotes inférieures à 30 €
JUILLET  Conseil du 10 juillet  Désignation des Électeurs commune élection Sénatoriales 27 septembre 2020
  Conseil du 17 juillet   
  Délibération 24 Indemnités de fonctions des conseillers municipaux
  Délibération 25 Budget primitif 2020
  Délibération 26 Suite désignation des membres de la CCID
  Délibération 27 Refus de participation au frais d’abattage du chêne chemin de milmande
  Délibération 28 Demande de classement de la commune en calamité agricole
SEPTEMBRE Conseil du 30 septembre   
  Délibération 29  Reversement dotation voierie 2020-CCBDP
  Délibération 30 Classement du chemin de la Croix dans voierie CCBDP
  Délibération 31 Travaux voierie Interco
  Délibération 32 Cession de la parcelle A353 à SCI Maître Amandier
  Délibération 33   Convention cadre pour la mise en oeuvre de la mission de coordination de la CCBDP
  Délibération 34 Validation du marché DECI
  Délibération 35 DFCI, choix de l’entreprise à retenir pour les travaux
  Délibération 36 Désignation du correspondant défense
NOVEMBRE Conseil du 20 novembre  
  Délibération 37 Transfert compétence PLU à la CC-BDP
  Délibération 38 Transfert pouvoir police du Maire en matière d’habitat
  Délibération 39 Acte constitutif de la régie municipale
  Délibération 40 Acte de nomination des régisseurs
  Délibération 41 Convention de raccordement frais de branchement assainissement
  Délibération 42 Demandes de subventions, restauration porte de l’église
  Délibération 43 Demande de subventions panneaux de signalisation
DÉCEMBRE Conseil du 18 Décembre  
  Délibération 44 Tarifs de location des salles communales
  Délibération 45

Délib Règlement de locations 

Le Règlement 
  Délibération 46

Délib Convention de mise à disposition

La Convention
  Délibération 47 Attribution globale des subventions associatives
  Délibération 48 Attribution subvention Syndicat du Tilleul
  Délibération 49  Attribution subvention Chantiers Funambules 
  Délibération 50 Attribution subvention AICA “La Déroute”
  Délibération 51 Attribution subvention Intervalle
  Délibération 52 Attribution subvention Les Amis du Cinéma
  Délibération 53 Attribution subvention Beauvoisin Jumelages
  Délibération 54 Refus attribution subvention Comité des Fêtes